Enquête du Ministère des Transports sur l’offre de transport intermodal. (suite…)
La notion d'exclusivité a une application et des implications spécifiques en coopérative de transport, notamment sur le devenir et l'utilisation des véhicules mis à disposition. Pour lire la suite de cet article, connectez-vous ! (réservé aux adhérents) Pseudo ou Email Mot de passe Se souvenir de moi (suite…)
Le fait qu'une coopérative soit à capital variable a des conséquences tant sur les formalités à accomplir ou non que sur les plafonds à respecter. Pour lire la suite de cet article, connectez-vous ! (réservé aux adhérents) Pseudo ou Email Mot de passe Se souvenir de moi (suite…)
Le droit social est très réglementé en France. Il existe deux types d’entretiens pour le salarié, obligatoires pour l’employeur. L’entretien professionnel et l’entretien annuel. Pour lire la suite de cet article, connectez-vous ! (réservé aux adhérents) Pseudo ou Email Mot de passe Se souvenir de moi (suite…)
Le droit social est très réglementé en France. Celui des congés payés est donc strictement encadré. Pour lire la suite de cet article, connectez-vous ! (réservé aux adhérents) Pseudo ou Email Mot de passe Se souvenir de moi (suite…)
De par la diversité d’objets qu’une société coopérative peut choisir, elle propose une offre large et structurée. En effet, il est essentiel pour la collectivité territoriale par exemple, qui recherche un cocontractant pour un marché public, d’avoir un certain nombre de sécurités. Revenons sur les avantages pour les tiers de (suite…)
Les petites sociétés commerciales bénéficiaient d'allègements quant à leurs rapports de gestion. Elles en sont aujourd'hui dispensées. Pour lire la suite de cet article, connectez-vous ! (réservé aux adhérents) Pseudo ou Email Mot de passe Se souvenir de moi (suite…)
Le transporteur peut obtenir l’information sur la validité du permis de conduire de son conducteur. (suite…)
Un ensemble routier a été contrôlé et les gendarmes ont constaté que les pneus n’étaient pas de la même taille, valant au voiturier l’amende de 7 469 euros. (suite…)
Le temps de conduite & repos en matière routière, véhicules +3,5 t Dans cette note technique, retrouvez : Le Tableau récapitulatif des types d’ACTIVITÉ et de NON-ACTIVITÉ des conducteurs Le Tableau récapitulatif de la réglementation sociale communautaire sur les TEMPS DE CONDUITE & DE REPOS Pour lire la suite de (suite…)
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